Mairie de Villeneuve de la Raho
  • LE VILLAGE
    • Présentation
    • Cartographie
    • Au fil du temps
    • L’agenda
    • Le camping municipal
  • LA MAIRIE
    • Les élus
    • L’écho de Villeneuve
    • Les conseils municipaux
    • Finances
    • Risques majeurs
    • Agenda 21
    • Marchés publics
  • LES SERVICES
    • L’urbanisme
    • Les services techniques
    • Actes d’état civil
    • Toutes les démarches
    • Location de salles
  • ENFANCE ET JEUNESSE
    • Accueil
    • Groupe scolaire
    • Menus de la cantine
    • Péri-scolaire
    • ALSH
    • Séjours vacances
    • Accueil de loisirs Ados
    • Conseil Municipal des Enfants
  • LES ASSOCIATIONS
    • Associations sportives
    • Associations culturelles
    • Associations diverses
  • LES COMMERCES
    • Artisans
    • Commerçants
    • Santé
  • NOUS CONTACTER
Sélectionner une page

Associations : toutes vos démarches

logo service-public.fr
Accueil associations  > Vos questions  > Questions

Questions-Réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?

  • Comment évaluer un don en nature à une association ?
  • Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
  • Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?

  • Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

  • Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par kienso.fr

©  Direction de l’information légale et administrative

LES SERVICES
Urbanisme
Services techniques
État civil
Démarches particuliers
Démarches professionnels
Démarches associations
Location de salles


Contact

Mairie
1 rue Général de Gaulle
66180 Villeneuve de la Raho

tel: 04 68 55 91 05
mail : contact@villeneuvedelaraho.fr

Ouverture au public
lundi au jeudi: 9h/12h et 14h/17h
vendredi: 9h/12h et 14h/16h

VILLENEUVE DE LA RAHO

MAIRIE
1 rue Général de Gaulle
66180 Villeneuve de la Raho

nous contacter


04 68 55 91 05



04 68 55 80 98



envoyer un mail



facebook

HORAIRES

du lundi au jeudi:  9h/12h et 14h/17h
le vendredi:  9h/12h et 14h/16h

Liens

  • > Accueil
  • > Urbanisme
  • > PCS
  • > Marchés publics
  • > Accessibilité
  • > Mentions légales

Mentions légales